Les décisions du Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 28 septembre à 19h.

I. Introduction de la séance :

  • 1. Désignation d'un secrétaire de séance
  • 2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance

II. Finances – Ressources humaines :

  • 3. Groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et matériels scolaires
  • 4. Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • 5. Remboursement des frais de déplacements des élus lors d’un mandat spécial
  • 6. Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
  • 7. VAE d’un agent : signature d’une convention avec le CREPS
  • 8. ALSH : instauration des conditions tarifaires pour les agents municipaux

III. Enfance et affaires scolaires :

  • 9. Modification du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement du multi-accueil
  • 10. Renouvellement de la convention de prestations de fourniture de repas avec la micro-crèche « Le repère des petites puces »

IV. Environnement et développement durable :

  • 11. Clermont Auvergne Métropole : Charte relative aux réseaux et équipements de téléphonie mobile
  • 12. Rapport d’activité 2020 du SMTC V. Urbanisme et Aménagement du territoire
  • 13. Acquisition des parcelles CH 74, J81 et J82 par la commune auprès de Monsieur LAISSUS Olivier
  • 14. Demande d'acquisition d’une partie du domaine public à Fontfreyde par Monsieur BESLE Jean-Michel
  • 15. Désaffection d’une partie du domaine public à Fontfreyde par Clermont-Auvergne Métropole – Avis de la commune de Saint-Genès-Champanelle

VI. Vie associative

  • 16. Prolongement de la durée de la convention d’utilisation des installations sportives de SGC avec Clermont-Auvergne-Métropole

VII. Travaux

  • 17. SIEG : modification des statuts

VIII. Questions diverses

Les comptes-rendus

Réuni en séances ordinaires, le Conseil municipal a pris les décisions suivantes à l’unanimité, sauf précisions contraires, les :

2019