Les décisions du Conseil municipal

Prochain conseil municipal Mardi 05 avril 2022 à 19h00

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire, le mardi 05 Avril 2022 à 19h00 à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant

I. Introduction de la séance
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance
II. Finances – Ressources humaines
3. Approbation du compte de gestion 2021 – budget principal commune
4. Approbation du compte administratif 2021 - budget principal commune
5. Affectation des résultats de l’exercice 2021
6. Approbation du compte de gestion 2021 - Lotissement «Le petit bois»
7. Approbation du compte administratif 2021 - Lotissement «Le petit bois»
8. Fixation des taux d’imposition 2022
9. Provisions
10. Adhésion de la commune à divers organismes – appel à cotisation 2022
11. Vote du budget primitif principal 2022
12. Vote du budget primitif annexe du lotissement «Le petit bois» 2022
13. Fixation des tarifs des concessions de cimetières
14. Jury d’assises pour 2023
15. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
III. Environnement et développement durable
16. Forêt communale de Saint Genès Champanelle en gestion par l'Office Nationale des Forêts (ONF) : estimation de l'état d'assiette des coupes 2022 pour les forêts relevant du régime forestier et des travaux d'entretien
IV. Urbanisme
17. Avis sur le Programme local de l’habitat (PLH) métropolitain
18. Opération de revitalisation du territoire (ORT) : orientations
19. Affaires foncières
V. Questions diverses

 

Les comptes-rendus

Réuni en séances ordinaires, le Conseil municipal a pris les décisions suivantes à l’unanimité, sauf précisions contraires, les :

2019