Les décisions du Conseil municipal

Les délibérations du Conseil municipal - Séance du 27 septembre 2022

Réunion du Conseil municipal du 27 septembre 2022 : liste des délibérations

Tableau des effectifs et motifs de recrutements

Recensement de la population 2023

Adhésion au Centre de Gestion à la mission relative à l'assistance retraites 2023-2025

Annexe : Convention d'adhésion au Centre de Gestion à la mission relative à l'assistance retraites 2023-2025

Recrutement d'agents du service remplacement du Centre de gestion

Annexe : Convention d'adhésion au service remplacement du Centre de gestion

Contrats d'apprentissage au service périscolaire

Programme Erasmus 2022-2023 : validation de la convention de subvention

Annexe : Convention de subvention au programme Erasmus 2022-2023

Accès des familles ukrainiennes au service périscolaire

Désignation d'un correspondant Incendie et Secours

Rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service public de l'assainissement collectif - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Auzon

Rapport annuel 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Clermont Auvergne Métropole

Demande d'exemption SRU 2023-2025

Antenne de Free Mobile : autorisation du Maire à agir en justice

Demande d'acquisition d'une partie du domaine public par Monsieur BARANOWSKI Denis à THEIX

Désaffection d'une partie du domaine public à THEIX par Clermont Auvergne Métropole

Échange de parcelles entre Monsieur et Madame MALLY et la Commune à LASCHAMPS

Vente de la parcelle BE 328 à Madame Karine BOUTTIER et Monsieur GALLEGO Nicolas à MANSON

Révision des tarifs des locations des salles communales

 

 

 

 

 

 

 

Les comptes-rendus

Réuni en séances ordinaires, le Conseil municipal a pris les décisions suivantes à l’unanimité, sauf précisions contraires, les :

2019