Conseil municipal

Le jeudi 26 novembre 2020

Conseil municipal du 26 novembre 2020

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire,

La retransmission au public de la séance se fera sur internet à partir de 19h00, en direct sur la chaîne youtube de la mairie ouverte à cet effet: https://www.youtube.com/channel/UCiJ0fj4d3mCs5iyJZhGkaBQ

L’ordre du jour est le suivant 

Ordre du jour

Lien pour accéder à la salle en visioconférence: https://youtube.com/channel/UCiJ0fj4d3mCs5iyJZhGkaBQ

  1. Modalités de vote du Conseil municipal à distance
  2. Point sur le contexte sanitaire et le niveau vigipirate « urgence attentat »
  3. Réglement intérieur
  4.  Lancement du marché à procédure adaptée de la Maison Des Associations (MDA): réfection de la toiture et pose de panneaux photovoltaïques 
  5. Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement local (DSIL)
  6. Candidature pour la mise en œuvre d’un  Schéma Directeur Immobilier Energétique (SDIE)
  7. Convention avec Clermont Auvergne Métropole pour la mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale 
  8. Convention avec le comité du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) de l’agglomération clermontoise relative aux transports des scolaires pour l’apprentissage obligatoire de la natation 
  9. Refuge de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) sur la zone humide du bourg de  Saint-Genès-Champanelle et les parcelles attenantes  
  10. Demande d’attribution d’aides de financement dans le cadre du plan France relance
  11. Garantie d’emprunt à Auvergne Habitat
  12. Créations et modifications de postes
  13. Modification d’un délégué au Syndicat Intercommunal du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) Cantonal de l’Artière
  14. Tarifs de la publicité dans le bulletin municipal
  15. Charte Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM)
  16. Autorisation de demande de remboursement d’une facture auprès d’un tiers
  17. Affaires foncières
  18. Informations du Conseil municipal
  19. Questions diverses